GERMANY (GERMAN)
Europe (English)
Spain (Spanish)
France (French)Conditions Générales
Holmes Products (Europe) Limited («HPE») maintient ce site (le «Site») pour votre divertissement, information, éducation et communication personels. N’hésitez pas à venir naviguer sur le site. Vous pouvez télécharger les documents affichés sur le site à des fins non commerciales, pour usage personnel uniquement, à condition de conserver tous les droits d’auteur et autres avis de propriété figurant dans les documents. Vous n’avez toutefois pas le droit de distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, réafficher, ou utiliser le contenu du Site à des fins publiques ou commerciales, y compris le texte, les images, les audios et les vidéos sans l’autorisation écrite de HPE. L’accès au Site et l’utilisation du Site sont également assujettis aux termes et conditions (« Termes et Conditions ») et à toutes les lois applicables. En accédant et en naviguant sur le Site, vous acceptez, sans aucune restriction ni réserve, (i) les Termes et Conditions et reconnaissez que toute autre entente entre vous et HPE est remplacée et nulle et sans effet, (ii) vous avez la capacité d’être lié par ces Termes et Conditions, et (iii) si vous êtes une entreprise ou autre entité, vous avez le pouvoir d’engager la société ou entité.
Termes et conditions
1. Vous devez supposer que tout ce que vous voyez ou lisez sur le Site est protégé par droits d’auteur, sauf indication contraire et ne peut être utilisé sans l’autorisation écrite de HPE sauf disposition contraire dans ces Termes et Conditions ou dans le texte du site. HPE ne garantit, ni affirme que l’utilisation de votre part des documents affichés sur le site ne représentra pas une infraction aux droits de tiers n’appartenant pas ou non affiliés à HPE.
2. HPE fait tout les efforts raisonnables pour afficher sur le site des données exactes et des renseignements à jour, mais ne les garantit pas et ne fait pas valoir leur exactitude. HPE n’assume aucune responsabilité pour toute erreur ou omission dans le contenu du Site.
3. Vous utilisez et parcourez le Site à vos propres risques. Ni HPE ni aucune autre partie impliquée dans la création, la production ou la présentation du site n’est responsable des dommages directs, indirects, accessoires, indirects ou dommages-intérêts punitifs résultant de votre accès au Site ou de son utilisation. Sans limiter ce qui précède, tout ce qui se trouve sur le Site vous est fourni « TEL QUEL » SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION DE LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE. HPE N’ENDOSSE AUCUNE RESPONSABILITÉ, ET NE SERA LÉGALEMENT RESPONSABLE D’AUCUN DOMMAGE OU VIRUS QUI POURRAIT AFFECTER VOTRE ÉQUIPEMENT INFORMATIQUE OU TOUT AUTRE BIEN PAR SUITE À VOTRE ACCÈS, UTILISATION OU NAVIGATION DU SITE OU À VOTRE TÉLÉCHARGEMENT DE DOCUMENTS, DONNÉES, TEXTES, IMAGES, VIDÉOS OU AUDIOS À PARTIR DU SITE. Veuillez noter que certaines juridictions n’autorisent pas l’exclusion des garanties implicites, de sorte que certaines des exclusions ci-dessus peuvent ne pas s’appliquer à vous. Vérifiez votre législation locale pour connaître les restrictions ou limitations concernant l’exclusion des garanties implicites. Rien dans le présentes mentions légales ne peut exclure ou limiter la responsabilité de HPE en ce qui concerne (i) le décès ou les préjudices corporels, (ii) la fraude, ou (iii) toute responsabilité qui ne peut pas être exclue ou limitée en vertu du droit applicable.
4. Le site est destiné à aider l’utilisateur en lui apportant des informations sur les produits de HPE. HPE n’est pas responsable des erreurs ou des omissions dans les documents, informations ou recommandations fournis sur ce site, ni de toute perte ou dommages causés par l’utilisation des renseignements obtenus sur ce site ou d’un site accessible par hyperlien.
Tous les utilisateurs sont invités à consulter un revendeur agréé HPE avant d’acheter des produits HPE.
5. Toute communication ou document que vous transmettez au Site par courrier électronique ou autrement, y compris les données, questions, commentaires, suggestions ou autres, est et sera considéré non confidentiel et non exclusif, à moins qu’il n’ait trait à vos données personnelles comme prévu par notre politique de confidentialité disponible à l’adresse suivante [veuillez insérer un lien vers la politique de confidentialité]. Tout ce que vous transmettez ou affichez peut être utilisé par HPE, ses filiales, sociétés affiliées ou la société mère à toutes fins, y compris, mais sans s’y limiter, la copie, divulgation, transmission, publication, diffusion et l’affichage. En outre, HPE est libre d’utiliser les idées, concepts, savoir-faire ou techniques contenus dans toute communication que vous envoyez au site pour quelque fin que ce soit y compris, mais sans s’y limiter le développement, la fabrication et la commercialisation de produits en utilisant ces informations.
6. Les images de personnes ou de lieux affichées sur le Site sont soit la propriété de HPE, soit utilisés avec permission. Vous n’avez pas le droit d’utiliser ou de donner à un tiers l’autorisation d’utiliser ces images, sauf si ces Termes et Conditions vous y autorisent spécifiquement ou si le Site contient une autorisation spécifique par ailleurs Toute utilisation non autorisée des images peut violer les lois sur les droits d’auteur, les marques de commerce, les lois relatives à la vie privée et la publicité, et les règlements et statuts des communications.
7. Les marques, logos et marques de service (collectivement les « Marques ») affichés sur le Site, sont des marques déposées et non déposées de Sunbeam Products, Inc, ses filiales, ses sociétés affiliées ou sa société mère et autres. Aucune information contenue sur le site ne doit être interprétée comme octroyant, par implication, ou autrement, toute licence ou droit d’utiliser toute marque de commerce affichée sur ce site sans l’autorisation écrite de Sunbeam Products, Inc, ses filiales, sociétés affiliées ou sa société mère ou de tiers détenant les marques de commerce affichées sur le site. Toute utilisation abusive des marques de commerce affichées sur le site, ou de tout autre contenu du Site, sauf dans la mesure prévue dans les présents Termes et Conditions, est strictement interdite. Vous êtes aussi avisé que Sunbeam Products, Inc, ses filiales, sociétés affiliées ou société mère fera énergiquement respecter ses droits de propriété intellectuelle dans toute la mesure autorisée par la loi, y compris avec des poursuites pénales.
8. HPE n’a pas examiné tous les sites auxquels le Site renvoie et n’est pas responsable du contenu des pages hors-site ou de tout autre site lié au Site. Vous rejoignez des pages hors-site ou d’autres sites à vos propres risques.
9. Bien que HPE puisse de temps en temps surveiller ou consulter les discussions, les bavardages, affichages, transmissions, babillards, et autres sur le Site, HPE n’est pas tenu de le faire et n’assume aucune responsabilité civile ou légale découlant du contenu de ces emplacements, ou pour toute erreur, diffamation, calomnie, omission, mensonge, obscénité, pornographie, blasphème, danger ou inexactitude contenus dans toute information au sein de tels emplacements sur le site. Il est interdit d’afficher ou de transmettre tout document illégal, menaçant, calomniateur, diffamatoire, obscène, scandaleux, provocateur, pornographique ou blasphématoire ou tout document qui pourrait représenter ou encourager un comportement considéré comme un acte criminel, entraîner une responsabilité civile, ou enfreindre la loi de toute autre manière. HPE coopérera pleinement avec toute autorité policière ou ordonnance judiciaire demandant ou exigeant que HPE divulguer l’identité de toute personne affichant de telles informations ou documents.
10. Les logiciels de ce Site sont par ailleurs assujettis aux contrôles d’exportation des États-Unis. Aucun logiciel de ce site ne peut être téléchargé ou exporté (i) dans (ou à un ressortissant ou résident de) Cuba, l’Iran, le Soudan, la Syrie, ou tout autre pays envers lequel les États-Unis ont imposé un embargo ou (ii) à toute personne figurant sur la liste du Département du Trésor des États-Unis des Individus nommément désignés (Specially Designated Nationals) ou sur la liste du Département américain du Commerce de Personnes non autorisées (Denied Persons). En téléchargeant ou utilisant le logiciel, vous déclarez et garantissez que vous n’êtes pas situé dans, ou sous le contrôle de, ou un ressortissant ou résident d’un tel pays ou figurant sur une telle liste.
11. HPE peut à tout moment réviser ces Termes et Conditions en actualisant cet affichage. Vous avez l’obligation de respecter de telles révisions et devriez donc périodiquement visiter cette page pour consulter les Termes et Conditions en vigueur vous engageant.
12. Les présentes mentions légales seront régies et interprétées conformément au droit anglais. Vous consentez à la compétence non-exclusive des tribunaux anglais.